Dans quelles conditions le don de matériaux à des associations en vue de leur réemploi peut-il donner lieu à réduction d’impôts pour les entreprises ? Pour répondre à cette question, il faut se référer à l’article 238 bis du Code général des impôts et à la doctrine fiscale associée. Mais pour éviter aux non-initiés des
Réemploi & Fiscalité : L’épineuse question de la TVA sur la vente des matériaux de réemploi – Elisabeth Gelot
Chaque secteur a ses fake news, et le réemploi n’y échappe pas. Taux réduit, voire exonération totale de TVA pour les matériaux d’occasion, les légendes urbaines ne manquent pas s’agissant de la TVA applicable en cas de réemploi. Cet article vise à faire le point sur la question suivante : sous quelles conditions la vente
Fanzine dépose sélective – Noria et Cie
Dans le cadre de la formation Technicien.ne Valoriste des Ressources du Bâtiment (TVRB) chez Noria et Compagnie, l’équipe de stagiaires et d’encadrant de L’écrouvis ont réalisé une expérimentation de dépose sélective.
Retour sur la rencontre « Vers le zéro déchet dans le bâtiment ? » au Hangar Zéro – Hannah Höfte
Partie 2 : « Le Hangar Zéro, un projet zéro déchet, zéro carbone »
L’auteure revient pour vous sur les échanges qui ont eu lieu lors de la table ronde consacrée au réemploi des matériaux de construction qui s’est tenue le 12 mars dernier, au Hangar Zéro, au Havre, dans le cadre du mois de l’architecture en Normandie.
Web conférence – Loi économie circulaire : Quelles mesures pour le secteur du bâtiment ? par Maître Elisabeth Gelot – Replay
Si vous n’avez pas pu suivre la web conférence de Maître Elisabeth Gelot « Loi économie circulaire : quelles mesures pour le secteur du bâtiment ? » du 15 avril 2020, ou si vous souhaitez la revoir, la voici en replay.
Retour sur la rencontre « Vers le zéro déchet dans le bâtiment ? » au Hangar Zéro – Hannah Höfte
Partie 1 : Objectif zéro déchet dans le bâtiment ?
L’auteure revient pour vous sur les échanges qui ont eu lieu lors de la table ronde consacrée au réemploi des matériaux de construction qui s’est tenue le 12 mars dernier, au Hangar Zéro, au Havre, dans le cadre du mois de l’architecture en Normandie.
Matériaux de construction : le réemploi, mode d’emploi !
Un éclairage technique et juridique sur les modalités de mise en œuvre du réemploi des matériaux de construction depuis les phases de déconstruction sélective, jusqu’à la nouvelle réalisation.
Concrètement, il s’agit d’expliquer comment passer d’un matériau composant un bâtiment à curer à un matériau de construction de seconde main, mis en œuvre dans un nouvel ouvrage.
Un article d’Elisabeth Gelot et Morgan Moinet initialement paru dans Complément Technique N° 71 – novembre / décembre 2019.
LE RÉEMPLOI : Matières à bâtir – MOOC – ICEB
Regardez la vidéo de présentation du MOOC « LE RÉEMPLOI : Matières à bâtir » conçu par les membres de l’ICEB et inscrivez-vous gratuitement à la formation sur mooc-batiment-durable.fr
Réemploi des matériaux : 5 choses qui changent avec l’adoption de la loi relative à l’économie circulaire – Elisabeth Gelot
L’heure de vérité a sonné : le 30 janvier 2020, la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire a été définitivement adoptée.
Comme nous l’avions annoncé, ce texte apporte de nombreuses évolutions s’agissant de la gestion des déchets du BTP, qui vont impacter directement les acteurs du réemploi des matériaux.
Je vous propose de voir dès maintenant en cinq points pourquoi rien ne sera plus comme avant (ou pas tout à fait).
MOOC « Le Réemploi : matières à bâtir »
Les inscriptions au MOOC de l’ICEB « Le réemploi : matières à bâtir » sont ouvertes sur la plateforme mooc-batiment-durable.fr
“Résilience – La Ferme des Possibles” à Stains – Visite de chantier par Hannah Höfte
Démarré en 2018, le projet de la Ferme des Possibles à Stains est remarquable par ses nombreux choix constructifs engagés et innovants. Le bâtiment accueillera en mars 2020 le siège social et les ateliers de Novaedia, coopérative à but d’insertion sociale qui prépare et livre des paniers de fruits à des entreprises. Conçu par l’agence