Hannah Höfte revient pour vous sur la soirée de lancement qui à eu lieu le lundi 16 mai à la Maison des Canaux à Paris.
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Réemploi & REP bâtiment : 5 points à retenir du projet de cahier des charges
Maître Elisabeth Gelot fait le point pour vous sur la nouvelle filière REP bâtiment dont le cahier des charges fait l’objet d’une consultation publique jusqu’au 16 mai 2022.
Ô joie ! Les décrets d’application du diagnostic PMD sont (enfin) publiés – Elisabeth Gelot
Décryptage du décret d’application du nouveau diagnostic Produits, Matériaux, Déchets (P.M.D).
Plomb et réemploi des matériaux : quels risques ? – Elisabeth Gelot
Maître Elisabeth Gelot, avocate en droit de l’environnement et plus particulièrement en matière d’économie circulaire fait le point pour vous sur le sujet.
Un nouveau bâtiment démonstrateur du réemploi dans le 20e arrondissement de Paris Visite du bâtiment “Envie Le Labo”
Par Hannah Höfte
Avant son ouverture au public ce lundi 15 mars 2021.
Le Booster du réemploi : une dynamique collective des acteurs de l’immobilier autour du réemploi
Fonctionnement, outils et concours… On vous dit tout sur la suite du programme !
Aménager un lieu en réemploi : le retour d’expérience de la Maison du Zéro Déchet
La Maison du Zéro Déchet vient de déménager dans l’ancienne Caserne de Reuilly (Paris 12ème). Livrés en “coque vide”, les locaux ont été aménagés en grande partie en réemploi. L’équipe de Zéro Waste France nous livre ici un retour d’expérience, truffé de conseils, pour vous accompagner dans l’application d’une démarche de réduction des déchets sur un chantier.
Diagnostic Produits-Matériaux-Déchets (PMD) : que prévoit le projet de décret d’application ?
Tant attendus par la filière réemploi, le Ministère a mis en ligne pour consultation (du 23 novembre 2020 au 14 décembre 2020) les Projets de décrets relatifs au diagnostic portant sur la gestion des produits, matériaux et des déchets (PMD) issus de la démolition ou réhabilitation significative de bâtiments.
Maître Elisabeth Gelot fait le point pour vous sur ces nouvelles dispositions.
Loi Économie Circulaire : plus d’informations sur la publication prochaine des décrets
Le 1er octobre 2020, le rapport d’information de la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, sur la mise en application de la Loi Économie circulaire a été publié.
Ce rapport actualise le calendrier prévisionnel de publication des différents décrets attendus pour l’application de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire, dite loi AGEC.
L’occasion de faire le point sur les décrets déjà soumis à consultation, et sur les prochaines étapes.
MOOC « LE RÉEMPLOI : Matières à bâtir » – Session 2
Inscrivez-vous gratuitement à la seconde session du MOOC “Le Réemploi : Matières à bâtir” sur mooc-batiment-durable.fr
Fiscalité & Réemploi : don de matériaux et réduction d’impôts – Elisabeth Gelot
Dans quelles conditions le don de matériaux à des associations en vue de leur réemploi peut-il donner lieu à réduction d’impôts pour les entreprises ? Pour répondre à cette question, il faut se référer à l’article 238 bis du Code général des impôts et à la doctrine fiscale associée. Mais pour éviter aux non-initiés des
Réemploi & Fiscalité : L’épineuse question de la TVA sur la vente des matériaux de réemploi – Elisabeth Gelot
Chaque secteur a ses fake news, et le réemploi n’y échappe pas. Taux réduit, voire exonération totale de TVA pour les matériaux d’occasion, les légendes urbaines ne manquent pas s’agissant de la TVA applicable en cas de réemploi. Cet article vise à faire le point sur la question suivante : sous quelles conditions la vente