Actualité du Réemploi des matériaux de construction
Dans le cadre de ma thèse intitulée « Les déchets du BTP comme ressource vers une nouvelle pratique : opportunité de projets négociés entre transition écologique, faisabilité opérationnelle et pérennité du processus », je questionne par le biais de cet article les actions de prévention des déchets du BTP.
Par Safa Ben Khedher.
Hannah Höfte revient pour vous sur la soirée de lancement qui à eu lieu le lundi 16 mai à la Maison des Canaux à Paris.
Maître Elisabeth Gelot fait le point pour vous sur la nouvelle filière REP bâtiment dont le cahier des charges fait l’objet d’une consultation publique jusqu’au 16 mai 2022.
Décryptage du décret d’application du nouveau diagnostic Produits, Matériaux, Déchets (P.M.D).
Un article de Frantz Daniaud, co-fondateur de l’Écrouvis et Julia Serrière, chargée de projets économie circulaire et réemploi au Wip
Maître Elisabeth Gelot, avocate en droit de l’environnement et plus particulièrement en matière d’économie circulaire fait le point pour vous sur le sujet.
Visite du bâtiment “Envie Le Labo”
Par Hannah Höfte
Avant son ouverture au public ce lundi 15 mars 2021.
Fonctionnement, outils et concours… On vous dit tout sur la suite du programme !
Tant attendus par la filière réemploi, le Ministère a mis en ligne pour consultation (du 23 novembre 2020 au 14 décembre 2020) les Projets de décrets relatifs au diagnostic portant sur la gestion des produits, matériaux et des déchets (PMD) issus de la démolition ou réhabilitation significative de bâtiments.
Maître Elisabeth Gelot fait le point pour vous sur ces nouvelles dispositions.
Le 1er octobre 2020, le rapport d’information de la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, sur la mise en application de la Loi Économie circulaire a été publié.
Ce rapport actualise le calendrier prévisionnel de publication des différents décrets attendus pour l’application de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire, dite loi AGEC.
L’occasion de faire le point sur les décrets déjà soumis à consultation, et sur les prochaines étapes.
Dans quelles conditions le don de matériaux à des associations en vue de leur réemploi peut-il donner lieu à réduction d’impôts pour les entreprises ? Pour répondre à cette question, il faut se référer à l’article 238 bis du Code général des impôts et à la doctrine fiscale associée. Mais pour éviter aux non-initiés des
Chaque secteur a ses fake news, et le réemploi n’y échappe pas. Taux réduit, voire exonération totale de TVA pour les matériaux d’occasion, les légendes urbaines ne manquent pas s’agissant de la TVA applicable en cas de réemploi. Cet article vise à faire le point sur la question suivante : sous quelles conditions la vente
