Dans quelles conditions le don de matériaux à des associations en vue de leur réemploi peut-il donner lieu à réduction d’impôts pour les entreprises ? Pour répondre à cette question, il faut se référer à l’article 238 bis du Code général des impôts et à la doctrine fiscale associée. Mais pour éviter aux non-initiés des
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Réemploi & Fiscalité : L’épineuse question de la TVA sur la vente des matériaux de réemploi – Elisabeth Gelot
Chaque secteur a ses fake news, et le réemploi n’y échappe pas. Taux réduit, voire exonération totale de TVA pour les matériaux d’occasion, les légendes urbaines ne manquent pas s’agissant de la TVA applicable en cas de réemploi. Cet article vise à faire le point sur la question suivante : sous quelles conditions la vente
Fanzine dépose sélective – Noria et Cie
Dans le cadre de la formation Technicien.ne Valoriste des Ressources du Bâtiment (TVRB) chez Noria et Compagnie, l’équipe de stagiaires et d’encadrant de L’écrouvis ont réalisé une expérimentation de dépose sélective.
Retour sur la rencontre « Vers le zéro déchet dans le bâtiment ? » au Hangar Zéro – Hannah Höfte
Partie 1 : Objectif zéro déchet dans le bâtiment ?
L’auteure revient pour vous sur les échanges qui ont eu lieu lors de la table ronde consacrée au réemploi des matériaux de construction qui s’est tenue le 12 mars dernier, au Hangar Zéro, au Havre, dans le cadre du mois de l’architecture en Normandie.
Réemploi des matériaux : 5 choses qui changent avec l’adoption de la loi relative à l’économie circulaire – Elisabeth Gelot
L’heure de vérité a sonné : le 30 janvier 2020, la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire a été définitivement adoptée.
Comme nous l’avions annoncé, ce texte apporte de nombreuses évolutions s’agissant de la gestion des déchets du BTP, qui vont impacter directement les acteurs du réemploi des matériaux.
Je vous propose de voir dès maintenant en cinq points pourquoi rien ne sera plus comme avant (ou pas tout à fait).
“Résilience – La Ferme des Possibles” à Stains – Visite de chantier par Hannah Höfte
Démarré en 2018, le projet de la Ferme des Possibles à Stains est remarquable par ses nombreux choix constructifs engagés et innovants. Le bâtiment accueillera en mars 2020 le siège social et les ateliers de Novaedia, coopérative à but d’insertion sociale qui prépare et livre des paniers de fruits à des entreprises. Conçu par l’agence
Réemploi des matériaux : pourquoi faut-il suivre de TRÈS près le projet de loi sur l’économie circulaire ? – Elisabeth Gelot
Soyez dans les starting blocks : le 24 septembre débute l’examen du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire au Sénat. Ce projet risque d’avoir un impact significatif sur la filière du réemploi des matériaux : levier pour le réemploi, opportunité économique pour les acteurs de la filière, mais aussi
Opération sur la Ressource et le Réemploi à Roanne – Batirim
Les ambitions données en matière d’environnement et plus particulièrement d’économie circulaire dans le secteur du bâtiment ne permet plus aux entreprises de travailler seules pour répondre à ces enjeux. Elles doivent au contraire créer de véritables synergies de travail et entrer dans ce mode collaboratif en s’associant avec des acteurs aux compétences différentes. Pour répondre
Quelle responsabilité pour les donateurs en cas de réemploi des matériaux ? – Elisabeth Gelot
Vous êtes un artisan, un maître d’ouvrage, une association ou un individu souhaitant donner des matériaux afin qu’ils soient réemployés.
Dans votre élan de générosité et votre désir de contribuer à l’économie circulaire, vous vous interrogez sur l’étendue de votre responsabilité : quand peut-elle être engagée dans le cadre du réemploi et à quel titre ?
Le permis d’expérimenter : A quelles règles allez-vous pouvoir déroger ? (Episode 1) – Elisabeth Gelot
Le gouvernement a publié le 31 octobre 2018 une ordonnance qui fixe les modalités du permis d’expérimenter.
De quoi s’agit-il ?
[De]construisons : Le bilan – Hannah Höfte
En octobre 2018, une vingtaine de personnes ont participé au chantier de déconstruction d’une maison située dans les Yvelines et vouée à être démolie. Le workshop « [de] construisons » a été l’occasion d’expérimenter le démontage de matériaux en vue de leur réemploi et la (dé)fabrication d’une maison des années 60, tout en déployant une belle énergie collective afin de concrétiser ce projet un peu fou.
RE-STORE by WoMa – WoMa
Pendant 10 mois, nous allons développer des expérimentations autour du réemploi, du recyclage et de la revalorisation des matériaux dans un lieu unique : L’Orfèvrerie à Saint-Denis (93).
Le collectif RE-STORE est formé de makers, artisans, architectes, designers, entrepreneurs…
Dans une dynamique de partage et de collaboration, le collectif explore de nouveaux processus de stockage et de fabrication pour développer un modèle économique vertueux.
Vous portez des problématiques similaires ? Vous êtes intéressé.e.s ? Souhaitez participer ? Rejoignez-nous !