Fiscalité & Réemploi : don de matériaux et réduction d’impôts – Elisabeth Gelot

Dans quelles conditions le don de matériaux à des associations en vue de leur réemploi peut-il donner lieu à réduction d’impôts pour les entreprises ? Pour répondre à cette question, il faut se référer à l’article 238 bis du Code général des impôts et à la doctrine fiscale associée.  Mais pour éviter aux non-initiés des

Réemploi & Fiscalité : L’épineuse question de la TVA sur la vente des matériaux de réemploi – Elisabeth Gelot

Chaque secteur a ses fake news, et le réemploi n’y échappe pas. Taux réduit, voire exonération totale de TVA pour les matériaux d’occasion, les légendes urbaines ne manquent pas s’agissant de la TVA applicable en cas de réemploi. Cet article vise à faire le point sur la question suivante : sous quelles conditions la vente

Retour sur la rencontre « Vers le zéro déchet dans le bâtiment ? » au Hangar Zéro – Hannah Höfte

Partie 2 : « Le Hangar Zéro, un projet zéro déchet, zéro carbone »

L’auteure revient pour vous sur les échanges qui ont eu lieu lors de la table ronde consacrée au réemploi des matériaux de construction qui s’est tenue le 12 mars dernier, au Hangar Zéro, au Havre, dans le cadre du mois de l’architecture en Normandie.

Retour sur la rencontre « Vers le zéro déchet dans le bâtiment ? » au Hangar Zéro – Hannah Höfte

Partie 1 : Objectif zéro déchet dans le bâtiment ?

L’auteure revient pour vous sur les échanges qui ont eu lieu lors de la table ronde consacrée au réemploi des matériaux de construction qui s’est tenue le 12 mars dernier, au Hangar Zéro, au Havre, dans le cadre du mois de l’architecture en Normandie.

Matériaux de construction : le réemploi, mode d’emploi !

Un éclairage technique et juridique sur les modalités de mise en œuvre du réemploi des matériaux de construction depuis les phases de déconstruction sélective, jusqu’à la nouvelle réalisation.

Concrètement, il s’agit d’expliquer comment passer d’un matériau composant un bâtiment à curer à un matériau de construction de seconde main, mis en œuvre dans un nouvel ouvrage.


Un article d’Elisabeth Gelot et Morgan Moinet initialement paru dans Complément Technique N° 71 – novembre / décembre 2019.